Marque figurative

Marque suisse · 321794 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321794
Numéro de demande
05474/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3960)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3960))
Déposée
10 août 1982
Enregistrée
16 mars 1983
Publiée
20 mai 1983
Radiée
2 avr. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  2. 20 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 115 du 20.05.1983

Parties

Titulaire

Goldschmitte Stans Brigitta Müller

6370 Stans

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.