DD (poinçon de maître 3959)

Marque suisse · 321795 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321795
Numéro de demande
05475/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DD (poinçon de maître 3959) ((fig.))
Déposée
1 sept. 1982
Enregistrée
16 mars 1983
Publiée
20 mai 1983
Radiée
31 août 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes et bracelets pour montres et bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  2. 20 oct. 2003

    Transféré

    Titulaire
    A. Dariotti S.A., via al Bongio, 6877 Coldrerio → Benedetto Martinelli, via San Gottardo 45, 6877 Coldrerio

    Publié dans la FOSC No 201 du 20.10.2003

  3. 6 oct. 2003

    Office des faillites

    Office des faillites
    Ufficio di esecuzione e fallimenti, via Pollini 29, 6850 Mendrisio (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 191 du 06.10.2003

  4. 18 août 2003

    Faillite inscrite

    Office des faillites
    Ufficio di esecuzione e fallimenti, via Pollini 29, 6850 Mendrisio

    Publié dans la FOSC No 156 du 18.08.2003

  5. 20 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 115 du 20.05.1983

Parties

Titulaire

Benedetto Martinelli

6877 Coldrerio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.