L'écritoire

Marque suisse · 321803 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321803
Numéro de demande
05431/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
L'écritoire ((encrier, plume)) ((fig.))
Éléments verbaux
L'écritoire ((encrier, plume))
Déposée
15 déc. 1982
Enregistrée
16 mars 1983
Publiée
20 mai 1983
Radiée
4 août 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton, articles de papeterie en papier ou en carton, à savoir papiers à lettre, cartes à écrire, enveloppes, papeteries, blocs-notes, cartes de visite, faire-parts, agendas, carnets répertoires (adresses, calendriers et semblable), carnets ou recueils de notes, fourres cartonnées, chemises, dossiers, classeurs, porte-dessins, cartables, papiers d'emballage, autres articles d'emballage tels qu'enveloppes, étuis et boîtes, sous-mains et autres petits articles de bureau en papier ou en carton; journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; matières adhésives pour la papeterie; matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire; papeterie et articles de bureau, à l'exception des instruments à écrire et des meubles; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.2003

  2. 4 avr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Dominique Fischer, 10, place de la Cathédrale, Lausanne;, adresse pour la correspondence:, Résidence Grand'Vue <D>,, route des Monts de Lavaux, 1092 Belmont-sur-Lausanne → Ruth Schmid, 28, chemin de Florimont, 1400 Yverdon

    Publié dans la FOSC No 67 du 04.04.1996

  3. 20 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 115 du 20.05.1983

Parties

Titulaire

Ruth Schmid

1400 Yverdon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.