C
Marque suisse · 321821 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 321821
- Numéro de demande
- 05471/1982
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- C ((fig.))
- Déposée
- 27 sept. 1982
- Enregistrée
- 16 mars 1983
- Publiée
- 21 mai 1983
- Protégée jusqu’au
- 27 sept. 2032
- Classification de Vienne
- 24.01.05, 24.01.15, 24.01.25, 24.11.18, 27.05.01, 27.05.24
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie, bijouterie et joaillerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.05.2022
- 11 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.04.2012
- 13 janv. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 6 du 13.01.2003
- 30 déc. 2002
Transféré
- Titulaire
- P. Rappaport, 3, rue du Marché, 1204 Genève → CHRONOMETRIE CLARENCE SA, 3, rue du Marché, 1204 Genève
Publié dans la FOSC No 250 du 30.12.2002
- 21 mai 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 116 du 21.05.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.