Marque figurative

Marque suisse · 321823 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321823
Numéro de demande
05477/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((poutre, cercles)) ((fig.))
Éléments verbaux
((poutre, cercles))
Déposée
23 sept. 1982
Enregistrée
16 mars 1983
Publiée
21 mai 1983
Radiée
6 mai 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures · Mercerie

Vétements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles; dentelles, broderies, rubans et lacets; visières contre le soleil.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 103 du 02.06.2003

  2. 21 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 116 du 21.05.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.