AX (poinçon de maître 3965)

Marque suisse · 321849 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321849
Numéro de demande
05747/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
AX (poinçon de maître 3965) ((fig.))
Déposée
20 août 1982
Enregistrée
16 mars 1983
Publiée
21 mai 1983
Radiée
2 avr. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  2. 21 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 116 du 21.05.1983

Parties

Titulaire

Fernand Lutz

1220 Avanchet-Parc

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.