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Marque suisse · 321985 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321985
Numéro de demande
06274/1982
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
4 nov. 1982
Enregistrée
22 mars 1983
Publiée
27 mai 1983
Protégée jusqu’au
4 nov. 2032
Langue de la procédure
allemand

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    MLL Legal AG, Schiffbaustrasse 2, Postfach, 8031 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

  2. 3 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

  3. 2 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MLL Legal AG, Schiffbaustrasse 2, Postfach, 8031 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.05.2024

  4. 20 déc. 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 31 août 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  6. 31 oct. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

  7. 2 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 233 du 02.12.2002

  8. 2 déc. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 233 du 02.12.2002

1 entrée antérieure
  1. 27 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 120 du 27.05.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.