NEUROMOD

Marque suisse · 321994 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321994
Numéro de demande
06293/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 nov. 1982
Enregistrée
22 mars 1983
Publiée
27 mai 1983
Radiée
8 juil. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 28.07.2003

  2. 8 juil. 2002

    Mandataire radié

    Mandataire
    Riccardo Gullotti, Fürsprecher, Münzgraben 6, 3000 Bern 7 (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 129 du 08.07.2002

  3. 7 juin 1994

    Transféré

    Titulaire
    Medtronic Inc., 3055 Old Highway Eight, Minneapolis (MN), Etats-Unis d'Amérique → Empi Inc., a Minnesota corporation, 1275 Grey Fox Road, Arden Hills (MN 55112), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.1994

  4. 7 juin 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Riccardo Gullotti, Fürsprecher, Münzgraben 6, 3000 Bern 7

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.1994

  5. 27 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 120 du 27.05.1983

Parties

Titulaire

Empi Inc., a Minnesota corporation

1275 Grey Fox Road, Arden Hills (MN 55112), US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.