JEANS Michel

Marque suisse · 322113 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322113
Numéro de demande
04362/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JEANS Michel ((fig.))
Déposée
23 juil. 1982
Enregistrée
24 mars 1983
Publiée
3 juin 1983
Radiée
25 févr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Pantalons (jeans).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.02.2013

  2. 22 avr. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Michel Angéloz, succ. de F. Angéloz, et Fils, 3, rue de l'Industrie, 1680 Romont FR → Michel Angéloz S.A., 3, rte de l'industrie, 1680 Romont

    Publié dans la FOSC No 75 du 22.04.2003

  3. 22 avr. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 75 du 22.04.2003

  4. 3 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 126 du 03.06.1983

Parties

Titulaire

Michel Angéloz S.A.

3, rte de l'industrie, 1680 Romont

Mandataire

Fiduconsult SA

Fiduconsult S.A.

55, boulevard de Pérolles, 1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.