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Marque suisse · 322167 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322167
Numéro de demande
06320/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
R ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3981)) ((fig.))
Éléments verbaux
R ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3981))
Déposée
15 sept. 1982
Enregistrée
24 mars 1983
Publiée
4 juin 1983
Radiée
6 mai 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 103 du 02.06.2003

  2. 4 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.06.1983

Parties

Titulaire

Rolf Frischherz

4900 Langenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.