Marque figurative
Marque suisse · 322169 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 322169
- Numéro de demande
- 06322/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((flèche, encadré, poinçon de maître 3979)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((flèche, encadré, poinçon de maître 3979))
- Déposée
- 28 sept. 1982
- Enregistrée
- 24 mars 1983
- Publiée
- 4 juin 1983
- Radiée
- 6 mai 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 103 du 02.06.2003
- 4 juin 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 127 du 04.06.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.