Marque figurative

Marque suisse · 322169 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322169
Numéro de demande
06322/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((flèche, encadré, poinçon de maître 3979)) ((fig.))
Éléments verbaux
((flèche, encadré, poinçon de maître 3979))
Déposée
28 sept. 1982
Enregistrée
24 mars 1983
Publiée
4 juin 1983
Radiée
6 mai 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 103 du 02.06.2003

  2. 4 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.06.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.