JC
Marque suisse · 322223 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 322223
- Numéro de demande
- 06668/1982
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- JC ((fig.))
- Déposée
- 23 nov. 1982
- Enregistrée
- 24 mars 1983
- Publiée
- 7 juin 1983
- Protégée jusqu’au
- 23 nov. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.01.01, 05.01.05, 05.01.10, 24.11.18, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.15, 27.05.01, 27.05.14, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés
Instruments d'écriture et bijoux en métaux précieux y compris horlogerie et autres instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 20 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.01.2012
- 26 mars 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 10 avr. 2006
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006
- 10 mai 2004
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004
- 6 janv. 2003
Transféré
- Titulaire
- Manufacture Jaeger-Le Coultre SA, 8, rue de la Golisse, 1347 Le Sentier → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.2003
- 14 janv. 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002
- 7 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Juridique Merlotti, 15, boulevard Helvétique, 1207 Genève → Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001
2 entrées antérieures
- 6 févr. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Juridique Merlotti, 15, boulevard Helvétique, 1207 Genève
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.1995
- 7 juin 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 129 du 07.06.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.