Marque figurative

Marque suisse · 322238 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322238
Numéro de demande
06702/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((soleil, tour)) ((fig.))
Éléments verbaux
((soleil, tour))
Déposée
24 nov. 1982
Enregistrée
24 mars 1983
Publiée
7 juin 1983
Radiée
8 juil. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins blancs ou rouges, suisses ou étrangers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 28.07.2003

  2. 7 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 129 du 07.06.1983

Parties

Titulaire

La Tour SA

La Tour S.A. Vins en gros

39, avenue de Grandson, 1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.