CFC
Marque suisse · 322243 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 322243
- Numéro de demande
- 06813/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CFC ((fig.))
- Déposée
- 2 déc. 1982
- Enregistrée
- 24 mars 1983
- Publiée
- 7 juin 1983
- Radiée
- 4 août 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Elektrisch und dieselbetriebene Doppelstocktriebwagen und Züge.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.2003
- 10 oct. 1983
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cafici (International) S.A., 16, rue de Hollande, 1204 Genf → Cafici (International) S.A., 1, place du Port, 1204 Genf
Publié dans la FOSC No 236 du 10.10.1983
- 7 juin 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 129 du 07.06.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.