AY (poinçon de maître 4001)

Marque suisse · 322244 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322244
Numéro de demande
06913/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
AY (poinçon de maître 4001) ((fig.))
Déposée
12 mai 1982
Enregistrée
24 mars 1983
Publiée
9 juin 1983
Radiée
3 janv. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Articles de bijouterie en métaux précieux et montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 16 du 27.01.2003

  2. 9 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 131 du 09.06.1983

Parties

Titulaire

<Kraven> A. Venkatachalam

25, rue des Alpes, 1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.