RCB
Marque suisse · 322262 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 322262
- Numéro de demande
- 06938/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RCB ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 1889)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- RCB ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 1889))
- Déposée
- 31 août 1982
- Enregistrée
- 24 mars 1983
- Publiée
- 9 juin 1983
- Radiée
- 2 avr. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit Übertragung von Rösch & Co., Bern Hinterlegung Erneuerungsmarke: 07.12.1982
- Renouvelle
- 193562
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Uhren und Bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003
- 9 juin 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 131 du 09.06.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.