DE VILLE

Marque suisse · 322384 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322384
Numéro de demande
05694/1982
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 oct. 1982
Enregistrée
20 avr. 1983
Publiée
16 juin 1983
Protégée jusqu’au
1 oct. 2032
Remarques
La marque s'est imposée dans le commerce.
avec modification de la raison sociale et limitation de l'indication des produits
Renouvelle
196247
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres, montres-bracelets, montres-chevalets, montres-pendentifs, pendulettes, mouvements et chaînes de montres, boîtes, cadrans, ainsi que toutes fournitures et parties détachées dans l'horlogerie et la bijouterie, instruments à mesurer et à marquer le temps.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.01.2022

  2. 23 févr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.02.2012

  3. 3 févr. 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Omega SA (Omega AG) (Omega Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne → Omega SA (Omega AG) (Omega Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 03.02.2011

  4. 8 nov. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Omega S.A., 96, rue Stämpfli, 2503 Bienne → Omega SA (Omega AG) (Omega Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 08.11.2010

  5. 18 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    The Swatch Group AG (The Swatch Group SA), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 53 du 18.03.2002

  6. 18 mars 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 53 du 18.03.2002

  7. 16 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 137 du 16.06.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.