SOLEIL D'AFRIQUE

Marque suisse · 322405 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322405
Numéro de demande
05950/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 mai 1982
Enregistrée
20 avr. 1983
Publiée
16 juin 1983
Radiée
3 janv. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de la raison sociale Dépôt de la marque renouvelée: 19.10.1982
Renouvelle
191676
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins d'Afrique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 16 du 27.01.2003

  2. 8 juin 1989

    Transféré

    Titulaire
    Glaus, Caves Saint-Denis S.A., 48, rue Jacques-Dalphin, 1227 Carouge → Boissons Tivoli SA, 4, route de Jeunes, 1200 Genève

    Publié dans la FOSC No 109 du 08.06.1989

  3. 8 juin 1989

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 109 du 08.06.1989

  4. 16 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 137 du 16.06.1983

Parties

Titulaire

Boissons Tivoli SA

4, route de Jeunes, 1200 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.