Ciney

Marque suisse · 322447 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322447
Numéro de demande
01656/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Ciney ((fig.))
Déposée
17 mars 1982
Enregistrée
20 avr. 1983
Publiée
18 juin 1983
Radiée
30 oct. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Ustensiles de ménage et de cuisine

Produits de forge, de ferronnerie, de fonderie et de tôlerie, à savoir tous appareils de chauffage, de cuisson et de réfrigération, tous appareils ménagers et électro-ménagers, parties et accessoires de tous les appareils précités; tous les produits précités de provenance belge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 18 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 139 du 18.06.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.