Ciney
Marque suisse · 322447 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 322447
- Numéro de demande
- 01656/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Ciney ((fig.))
- Déposée
- 17 mars 1982
- Enregistrée
- 20 avr. 1983
- Publiée
- 18 juin 1983
- Radiée
- 30 oct. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Ustensiles de ménage et de cuisine
Produits de forge, de ferronnerie, de fonderie et de tôlerie, à savoir tous appareils de chauffage, de cuisson et de réfrigération, tous appareils ménagers et électro-ménagers, parties et accessoires de tous les appareils précités; tous les produits précités de provenance belge.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002
- 18 juin 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 139 du 18.06.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.