Marquis de Riencourt

Marque suisse · 322465 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322465
Numéro de demande
03172/1982
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Marquis de Riencourt ((fig.))
Déposée
7 févr. 1983
Enregistrée
21 avr. 1983
Publiée
20 juin 1983
Protégée jusqu’au
7 févr. 2033
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.13
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins mousseux, élaborés en cuve close par Hammel S.A., Rolle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.05.2023

  2. 23 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  3. 2 déc. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 233 du 02.12.2002

  4. 20 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 140 du 20.06.1983

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.