Marque figurative
Marque suisse · 322478 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 322478
- Numéro de demande
- 03986/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((logo)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((logo))
- Déposée
- 6 juil. 1982
- Enregistrée
- 21 avr. 1983
- Publiée
- 20 juin 1983
- Radiée
- 3 mars 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Véhicules
Machines agricoles, machines pour le bâtiment, la construction de routes et le génie civil, dispositifs industriels d'entraînement par moteur, compresseurs, générateurs électriques et leurs parties et accessoires; machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour l'agriculture; couveuses. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003
- 8 janv. 1992
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Isuzu Jidosha Kabushiki Kaisha, 22-10, Minami-Oi 6-chome, Shinagawa-ku, Tokyo, Japon → Isuzu Jidosha Kabushiki Kaisha, 26-1, Minami-Oi 6-chome, Shinagawa-ku, Tokyo, Japon
Publié dans la FOSC No 3 du 08.01.1992
- 20 juin 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 140 du 20.06.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.