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Marque suisse · 322639 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322639
Numéro de demande
06746/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 nov. 1982
Enregistrée
28 avr. 1983
Publiée
27 juin 1983
Radiée
17 juin 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Betonstahl in Form von Stäben, Ringen und Netzen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.06.2023

  2. 11 juil. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

  3. 14 oct. 2002

    Transféré

    Titulaire
    von Moos Stahl AG, Kasernenplatz 1, 6003 Luzern → Stahl Gerlafingen AG, Bahnhofstrasse, 4563 Gerlafingen

    Publié dans la FOSC No 198 du 14.10.2002

  4. 14 oct. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 198 du 14.10.2002

  5. 27 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 27.06.1983

Parties

Titulaire

Stahl Gerlafingen AG

Bahnhofstrasse, 4563 Gerlafingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.