ROCSIL

Marque suisse · 322672 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322672
Numéro de demande
06888/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 déc. 1982
Enregistrée
28 avr. 1983
Publiée
27 juin 1983
Radiée
4 août 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Fabriques des Montres Zenith S.A., Le Locle, et avec limitation de l'indication des produits
Renouvelle
195386
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Horlogerie, pendulerie, réveils.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.2003

  2. 27 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 27.06.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.