DÔLE DES ÉTRENNES

Marque suisse · 322714 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322714
Numéro de demande
05712/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DÔLE DES ÉTRENNES ((château, vigne, encerclé, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
DÔLE DES ÉTRENNES ((château, vigne, encerclé, fond noir))
Déposée
25 févr. 1983
Enregistrée
28 avr. 1983
Publiée
28 juin 1983
Radiée
6 oct. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins du Valais (Dôle).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 27.10.2003

  2. 28 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 147 du 28.06.1983

Parties

Titulaire

Alphonse Orsat S.A.

11, avenue de Grand-St-Bernard, 1920 Martigny

Mandataire

Roth & Sauter SA

1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.