ARTS POPULAIRES

Marque suisse · 322729 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322729
Numéro de demande
06347/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ARTS POPULAIRES ((jardinier, fleurs, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
ARTS POPULAIRES ((jardinier, fleurs, encadré))
Déposée
2 nov. 1982
Enregistrée
28 avr. 1983
Publiée
29 juin 1983
Radiée
8 juil. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Cuir et bagages · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Tissus

Coutellerie, fourchettes et cuillers; peaux; malles et valises; parapluies; meubles; petits ustensiles et récipients portatifs en bois, liège et osier pour le ménage et la cuisine; articles en porcelaine et verrerie pour le ménage et la cuisine; tissus.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 28.07.2003

  2. 29 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 148 du 29.06.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.