Marque figurative

Marque suisse · 322766 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322766
Numéro de demande
06727/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
29 nov. 1982
Enregistrée
28 avr. 1983
Publiée
30 juin 1983
Radiée
8 juil. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Ustensiles de ménage et de cuisine · Tabac et articles pour fumeurs

Boucles de ceintures en métal; rasoirs, coutellerie, fourchettes et cuillers; articles optiques; horlogerie et bijouterie; stylos; blaireaux, brosses à dents, vaporisateurs de toilette et de parfumerie; briquets, étuis et boîtes à cigarettes, fume-cigarettes et fume-cigares.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 28.07.2003

  2. 7 mai 1998

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Griffes Consulting S.A., 70, route de Florissant, 1206 Genève → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  3. 20 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Soprintel S.A., 23-25, av. Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Griffes Consulting S.A., 70, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  4. 22 mars 1991

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Léonard S.A., c/o Fiduciaire Clément Barras, S.A., 10, rue St-Pierre, 1700 Fribourg → Léonard S.A., 34, avenue Charles-Naine, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.1991

  5. 24 juil. 1990

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Léonard S.A., 2, chemin du Villaret, 1224 Chêne-Bougeries → Léonard S.A., c/o Fiduciaire Clément Barras, S.A., 10, rue St-Pierre, 1700 Fribourg

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.1990

  6. 30 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 30.06.1983

Parties

Titulaire

Léonard S.A.

34, avenue Charles-Naine, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Griffes Consulting S.A.

81, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.