Marque figurative

Marque suisse · 322768 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322768
Numéro de demande
06729/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 nov. 1982
Enregistrée
28 avr. 1983
Publiée
30 juin 1983
Radiée
22 juin 2023
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Ustensiles de ménage et de cuisine · Tabac et articles pour fumeurs

Boucles de ceintures en métal; rasoirs, coutellerie, fourchettes et cuillers; articles optiques; horlogerie et bijouterie; stylos; blaireaux, brosses à dents, vaporisateurs de toilette et de parfumerie; briquets, étuis et boîtes à cigarettes, fume-cigarettes et fume-cigares.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.06.2023

  2. 19 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1211 Geneva 12

    Publié dans Swissreg le 19.04.2021

  3. 1 avr. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 01.04.2021

  4. 28 nov. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

  5. 9 juil. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Léonard S.A., Route de Chêne 41A, 1208 Genève → EQUITY MANAGEMENT SYSTEMS SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.07.2012

  6. 9 juil. 2012

    Transféré

    Titulaire
    EQUITY MANAGEMENT SYSTEMS SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève → LEONARD TIMEPIECES SA, c/o Fiduciaire Nouvelle SA, Rue Pierre-Fatio 12, 1204 Genève
    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.07.2012

  7. 5 sept. 2005

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005

  8. 1 sept. 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Publié dans la FOSC No 166 du 01.09.2003

7 entrées antérieures
  1. 2 avr. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 62 du 02.04.2002

  2. 25 mars 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Léonard S.A., 34, avenue Charles-Naine, 2300 La Chaux-de-Fonds → Léonard S.A., Route de Chêne 41A, 1208 Genève

    Publié dans la FOSC No 58 du 25.03.2002

  3. 7 mai 1998

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Griffes Consulting S.A., 70, route de Florissant, 1206 Genève → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  4. 20 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Soprintel S.A., 23-25, av. Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Griffes Consulting S.A., 70, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  5. 22 mars 1991

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Léonard S.A., c/o Fiduciaire Clément Barras, S.A., 10, rue St-Pierre, 1700 Fribourg → Léonard S.A., 34, avenue Charles-Naine, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.1991

  6. 24 juil. 1990

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Léonard S.A., 2, chemin du Villaret, 1224 Chêne-Bougeries → Léonard S.A., c/o Fiduciaire Clément Barras, S.A., 10, rue St-Pierre, 1700 Fribourg

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.1990

  7. 30 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 30.06.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.