FRUITS DU ROI

Marque suisse · 322769 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322769
Numéro de demande
06731/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FRUITS DU ROI ((eingekreist, schwarzer Hintergrund, Krone)) ((fig.))
Éléments verbaux
FRUITS DU ROI ((eingekreist, schwarzer Hintergrund, Krone))
Déposée
30 nov. 1982
Enregistrée
28 avr. 1983
Publiée
30 juin 1983
Radiée
8 juil. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Frisches Obst.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 28.07.2003

  2. 30 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 30.06.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.