ISUZU TROOPER
Marque suisse · 322770 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 322770
- Numéro de demande
- 06733/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ISUZU TROOPER ((fig.))
- Déposée
- 30 nov. 1982
- Enregistrée
- 28 avr. 1983
- Publiée
- 30 juin 1983
- Radiée
- 1 juil. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 01.07.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 11 mars 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002
- 7 oct. 1994
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Arrestbehörde, Richteramt IV, 3011 Bern (supprimé)
Publié dans la FOSC No 195 du 07.10.1994
- 4 mai 1994
Gage inscrit
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Arrestbehörde, Richteramt IV, 3011 Bern
Publié dans la FOSC No 86 du 04.05.1994
- 8 janv. 1992
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Isuzu Jidosha Kabushiki Kaisha, 22-10, Minami-Oi 6-chome, Shinagawa-ku, Tokyo, Japon → Isuzu Jidosha Kabushiki Kaisha, 26-1, Minami-Oi 6-chome, Shinagawa-ku, Tokyo, Japon
Publié dans la FOSC No 3 du 08.01.1992
- 30 juin 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 149 du 30.06.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.