Marque figurative
Marque suisse · 322800 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 322800
- Numéro de demande
- 06966/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ((étoile, tridentiale)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((étoile, tridentiale))
- Déposée
- 7 déc. 1982
- Enregistrée
- 28 avr. 1983
- Publiée
- 2 juil. 1983
- Radiée
- 4 août 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Appareils médicaux · Caoutchouc, plastiques et isolants
Outillages et machines spéciales pour l'horlogerie, la microtechnique et l'électronique, leurs éléments et accessoires; machines-outils; presses; pompes à vide et leurs parties; couveuses. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage et d'enseignement et leurs parties, notamment pour l'industrie aéronautique; parties mécaniques d'ordinateurs; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.2003
- 4 avr. 1985
Partiellement radié
- LPS
- Raccords spéciaux pour tuyaux souples et rigides. Outillages et machines spéciales pour l'horlogerie, la microtechnique et l'électronique, leurs éléments et accessoires; machines-outils; moteurs, presses, turbines vérins et valves hydrauliques; pompes à vide et leurs parties; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour l'agriculture; couveuses. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement et leurs parties, notamment pour l'industrie aéronautique; parties mécaniques d'ordinateurs; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). → Outillages et machines spéciales pour l'horlogerie, la microtechnique et l'électronique, leurs éléments et accessoires; machines-outils; presses; pompes à vide et leurs parties; couveuses. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage et d'enseignement et leurs parties, notamment pour l'industrie aéronautique; parties mécaniques d'ordinateurs; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).
- Classification internationale
- 6-10,17 → 6-10,17
Publié dans la FOSC No 79 du 04.04.1985
- 2 juil. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 151 du 02.07.1983
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.