CARTAN

Marque suisse · 322900 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 322900
Numéro de demande: 07233/1982
Statut: En vigueur
Type: Marque verbale
Déposée: 18 janv. 1983
Enregistrée: 2 mai 1983
Publiée: 4 juil. 1983
Protégée jusqu’au: 18 janv. 2033
Renouvelle: 197074
Source: Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Chemische Produkte für die Textil-, Leder- und Papierindustrie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

29 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.11.2022
30 déc. 2020
Transféré
Titulaire
Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
26 déc. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.12.2012
12 mai 2009
Mandataire radié
Mandataire
Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.05.2009
10 déc. 2007
Mandataire inscrit
Mandataire
Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007
16 déc. 2002
Mandataire inscrit
Mandataire
Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la FOSC No 243 du 16.12.2002
16 déc. 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 243 du 16.12.2002
21 nov. 1996
Transféré
Titulaire
Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996

1 entrée antérieure

4 juil. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 152 du 04.07.1983

Parties

Titulaire

Archroma IP GmbH

Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.