EIA

Marque suisse · 323037 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323037
Numéro de demande
00051/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EIA ((fig.))
Déposée
2 janv. 1983
Enregistrée
3 mai 1983
Publiée
9 juil. 1983
Radiée
5 sept. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 03.01.1983
Renouvelle
198440
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main

Lames de scie, aussi droites que circulaires, haches, pics en acier, pelles, racloirs, archets de scie, fers à décortiquer les troncs, appareils serre-chaînes et joints pour chaînes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 186 du 29.09.2003

  2. 25 nov. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Edsbyns Industri Aktiebolag, Edsbyn, Suède → Kapman AB, 811 81 Sandviken, Suède
    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  3. 9 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 157 du 09.07.1983

Parties

Titulaire

Kapman AB

811 81 Sandviken, SE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.