CHN
Marque suisse · 323049 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 323049
- Numéro de demande
- 07091/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CHN ((hexagone, poinçon de maître 702)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- CHN ((hexagone, poinçon de maître 702))
- Déposée
- 12 oct. 1982
- Enregistrée
- 3 mai 1983
- Publiée
- 9 juil. 1983
- Radiée
- 26 juil. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec transmission de Charles-Henri Huguenin, Neuchâtel et limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 14.12.1982
- Renouvelle
- 196505
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 août 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.2004
- 9 juil. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 157 du 09.07.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.