Marque figurative
Marque suisse · 323068 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 323068
- Numéro de demande
- 07305/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 déc. 1982
- Enregistrée
- 3 mai 1983
- Publiée
- 11 juil. 1983
- Radiée
- 29 juil. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres-bracelets, leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 29.07.2013
- 28 oct. 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 208 du 28.10.2002
- 11 juil. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 158 du 11.07.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.