Marque figurative

Marque suisse · 323068 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323068
Numéro de demande
07305/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 déc. 1982
Enregistrée
3 mai 1983
Publiée
11 juil. 1983
Radiée
29 juil. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres-bracelets, leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.07.2013

  2. 28 oct. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 208 du 28.10.2002

  3. 11 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 158 du 11.07.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.