D

Marque suisse · 323094 · Marque combinée · En vigueur

La marque D telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323094
Numéro de demande
00127/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
D ((fig.))
Déposée
14 janv. 1983
Enregistrée
3 mai 1983
Publiée
12 juil. 1983
Protégée jusqu’au
14 janv. 2033
Remarques
mit abgeänderter Warenangabe
Renouvelle
202582
Classification de Vienne
26.01.01, 26.01.04, 26.01.18, 27.01.01, 27.01.06, 27.05.01, 27.05.02, 27.05.14, 27.05.21, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Véhicules

Bestandteile für Dieselmotoren, wie Einspritzdüsen und Düsenhalter; Einspritzpumpen für Dieselmotoren; Bestandteile für Diesel- Einspritzpumpen wie Pumpenelemente, Druck- und Saugventile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.07.2022

  2. 12 déc. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

  3. 23 sept. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 183 du 23.09.2002

  4. 12 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 159 du 12.07.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.