Marque figurative

Marque suisse · 323105 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323105
Numéro de demande
00401/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
21 janv. 1983
Enregistrée
3 mai 1983
Publiée
12 juil. 1983
Radiée
5 sept. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier und Karton.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 186 du 29.09.2003

  2. 7 nov. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Adank & Deiss AG, Hardturmstrasse 175, 8005 Zürich → Graphicop AG, Ruchwiesenstrasse 5, 8157 Dielsdorf

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.1996

  3. 12 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 159 du 12.07.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.