Marque figurative

Marque suisse · 323108 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323108
Numéro de demande
01177/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
((Pfeil)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Pfeil))
Déposée
22 févr. 1983
Enregistrée
3 mai 1983
Publiée
12 juil. 1983
Radiée
6 oct. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Huiles, combustibles et bougies · Métaux et produits métalliques · Électronique, logiciels et instruments · Véhicules · Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants · Ustensiles de ménage et de cuisine

Wiederverwertbare Altstoffe, nämlich Altmetall, Altglas, Altpapier, Altöl sowie gebrauchte Lösungsmittel, Kunststoffe, Batterien und Pneus.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 27.10.2003

  2. 12 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 159 du 12.07.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.