FORBAN

Marque suisse · 323216 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323216
Numéro de demande
00009/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 janv. 1983
Enregistrée
24 mai 1983
Publiée
16 juil. 1983
Radiée
26 juil. 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin rouge (Gamay).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  2. 9 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

  3. 17 mars 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 51 du 17.03.2003

  4. 16 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 163 du 16.07.1983

Parties

Titulaire

Association Viticole de Lutry

21, chemin de la Culturaz, 1095 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.