ITOLER

Marque suisse · 323260 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323260
Numéro de demande
00506/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
25 janv. 1983
Enregistrée
24 mai 1983
Publiée
16 juil. 1983
Radiée
5 sept. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 186 du 29.09.2003

  2. 21 oct. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Dispersa AG, Riethofstrasse 1, 8442 Hettlingen → Novartis AG, 4002 Basel
    Mandataire
    Zyma S.A., 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1999

  3. 22 nov. 1986

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Dispersa AG, Mattenbachstrasse 8, 8400 Winterthur → Dispersa AG, Riethofstrasse 1, 8442 Hettlingen

    Publié dans la FOSC No 273 du 22.11.1986

  4. 16 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 163 du 16.07.1983

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.