Marque figurative
Marque suisse · 323313 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 323313
- Numéro de demande
- 04479/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Dreiecke, Verantwortlichkeitsmarke 6331)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Dreiecke, Verantwortlichkeitsmarke 6331))
- Déposée
- 24 avr. 1982
- Enregistrée
- 24 mai 1983
- Publiée
- 19 juil. 1983
- Radiée
- 3 déc. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit Firmaänderung und eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 29.07.1982
- Renouvelle
- 191954
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Edelmetalle, Gold- und Silberwaren, Schmucksachen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002
- 19 juil. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 165 du 19.07.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.