Caffè Don Carlos

Marque suisse · 323320 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323320
Numéro de demande
05197/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Caffè Don Carlos ((Kaffeebohne, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
Caffè Don Carlos ((Kaffeebohne, eingerahmt))
Déposée
25 avr. 1983
Enregistrée
24 mai 1983
Publiée
19 juil. 1983
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Kaffee.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 25 avr. 1984

    Transféré

    Titulaire
    Carlo Bianchi Novazzano S.A., 6883 Novazzano → Merkur AG, Fellerstrasse 15, 3027 Bern

    Publié dans la FOSC No 95 du 25.04.1984

  3. 25 avr. 1984

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Walter Ulrich, c/o USEGO-TRIMERCO Holding AG, Industriestrasse 25, 8604 Volketswil → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FOSC No 95 du 25.04.1984

  4. 19 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 165 du 19.07.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.