Marque figurative
Marque suisse · 323328 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 323328
- Numéro de demande
- 05784/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 oct. 1982
- Enregistrée
- 24 mai 1983
- Publiée
- 19 juil. 1983
- Radiée
- 13 mai 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire
Maschinen für die Lebensmittelindustrie, nämlich Waschmaschinen für Lebensmittel und Lebensmittelbehältnisse, Schneidmaschinen, Streifen- und Schneidmaschinen, Füllmaschinen, Sortiermaschinen, Mischmaschinen, Schälmaschinen, Filettiermaschinen, Säuerungsmaschinen, Glasiermaschinen, Packmaschinen, Belakungsmaschinen, Entwässerungsmaschinen; Förderbänder.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2013
- 3 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Walter Fr. Moser, Patent Service S.A., 76, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet Roland Nithardt,, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / Rue Galilée 9, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.2007
- 16 déc. 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 243 du 16.12.2002
- 19 juil. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 165 du 19.07.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.