Marque figurative

Marque suisse · 323331 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323331
Numéro de demande
06036/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Hut)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Hut))
Déposée
15 oct. 1982
Enregistrée
24 mai 1983
Publiée
19 juil. 1983
Radiée
2 juin 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules · Jeux, jouets et articles de sport

Boote, Dingi (kleine Boote), Anhänger für Strassenfahrzeuge sowie Bestandteile für alle diese Fahrzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  2. 19 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 165 du 19.07.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.