DERBY SWISS MADE
Marque suisse · 323338 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 323338
- Numéro de demande
- 06398/1982
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DERBY SWISS MADE ((fig.))
- Déposée
- 25 août 1982
- Enregistrée
- 24 mai 1983
- Publiée
- 19 juil. 1983
- Protégée jusqu’au
- 25 août 2032
- Remarques
- avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 08.11.1982
- Renouvelle
- 193768
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tout produit horloger de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 janv. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.01.2022
- 1 mars 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.03.2012
- 10 mars 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 23 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- General Watch Co. Ltd., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 183 du 23.09.2002
- 23 sept. 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 183 du 23.09.2002
- 22 mai 1984
Transféré
- Titulaire
- Ebauches S.A., 1, faubourg de l'Hôpital, 2001 Neuchâtel → Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 118 du 22.05.1984
- 19 juil. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 165 du 19.07.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.