JDS

Marque suisse · 323340 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323340
Numéro de demande
06530/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JDS ((eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
JDS ((eingerahmt))
Déposée
5 avr. 1983
Enregistrée
24 mai 1983
Publiée
19 juil. 1983
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Schlosserwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 19 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 165 du 19.07.1983

Parties

Titulaire

Jakob Dobler

9000 St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.