VMO

Marque suisse · 323351 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323351
Numéro de demande
06949/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
VMO ((sapins, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
VMO ((sapins, encerclé))
Déposée
9 déc. 1982
Enregistrée
24 mai 1983
Publiée
19 juil. 1983
Radiée
4 août 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Vacherin Mont-d'Or - Käse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.2003

  2. 19 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 165 du 19.07.1983

Parties

Titulaire

Association du Vacherin Mont-d'Or W. Michot, Président

38, rue Grenade, 1510 Moudon

Mandataire

Guy Emmenegger Fürsprecher

3006 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.