Marque figurative

Marque suisse · 323388 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323388
Numéro de demande
07373/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
30 déc. 1982
Enregistrée
24 mai 1983
Publiée
21 juil. 1983
Radiée
4 août 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren und deren Bestandteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.2003

  2. 21 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 167 du 21.07.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.