Marque figurative
Marque suisse · 323388 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 323388
- Numéro de demande
- 07373/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bild)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bild))
- Déposée
- 30 déc. 1982
- Enregistrée
- 24 mai 1983
- Publiée
- 21 juil. 1983
- Radiée
- 4 août 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Uhren und deren Bestandteile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.2003
- 21 juil. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 167 du 21.07.1983
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.