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Marque suisse · 323421 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323421
Numéro de demande
00449/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
c ((lignes)) ((fig.))
Éléments verbaux
c ((lignes))
Déposée
20 janv. 1983
Enregistrée
24 mai 1983
Publiée
22 juil. 1983
Radiée
5 sept. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, soit toutes pièces d'habillement pour hommes, femmes et enfants à l'exception des chaussures et des sous-vêtements.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 186 du 29.09.2003

  2. 22 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 168 du 22.07.1983

Parties

Titulaire

ETC. S.A.

113, rue de la Paix, 2301 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Marianne Pidoux, Avocat

1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.