Marque figurative

Marque suisse · 323429 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323429
Numéro de demande
00600/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Quadrat, Dreiecke, Verantwortlichkeitsmarke 4006)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Quadrat, Dreiecke, Verantwortlichkeitsmarke 4006))
Déposée
2 déc. 1982
Enregistrée
24 mai 1983
Publiée
23 juil. 1983
Radiée
4 août 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.2003

  2. 23 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 169 du 23.07.1983

Parties

Titulaire

Anne Hügli

4055 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.