LE CELERIER

Marque suisse · 323468 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323468
Numéro de demande
05709/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 mai 1983
Enregistrée
14 juin 1983
Publiée
25 juil. 1983
Radiée
14 janv. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004

  2. 10 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    Vin-Union Genève, Fédération de, caves genevoises, 140, route du Mandement, 1242 Satigny, La Cave de Genève SA, 140, route du Mandement, 1242 Satigny → CELLIER DES VIGNES D'OR Sàrl, p.a. La Cave de Genève SA, 140 route du Mandement, 1242 Satigny, La Cave de Genève SA, 140, route du Mandement, 1242 Satigny
    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  3. 25 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 170 du 25.07.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.